Les Treilles
Présentation de la marque Les Treilles
Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIGO France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Treilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Treilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Treilles arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.
SCIGO France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Inscription le 13 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701666 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13